Claude Burgaud

De: Claude Burgaud
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000000796326(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Burgaud (Claude)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000397818(source JORF)
admission
17 Décembre 199917/12/1999
De: Burgaud (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Burgaud (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
avocat général près la cour d'appel de Reims
à compter du 6 janvier 1992
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Reims"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000710339(source JORF)
admission
30 Octobre 199130/10/1991
De: Claude Burgaud
agrégé de mathématiques, inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000354575(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991